Accompagnement à la mise en place d’un Conseil citoyen à Ambazac par Fréquence Commune

A l’automne 2022 dernier, l’équipe municipale d’Ambazac (Haute-Vienne), désireuse d’instaurer des conseils de quartier dans la commune, a contacté Fréquence Commune. Lorsque les élus nous ont sollicités, la municipalité animait déjà des espaces d’implication des habitants comme des réunions publiques ou encore des chantiers participatifs et souhaitait, avec cette démarche, renforcer la contribution des habitants à la vie municipale.

Contexte

Ambazac compte environ 6 000 habitants (pour rappel, seules les communes de plus de 80 000 habitants ont l’obligation de mettre en place des conseils de quartier). La commune se situe à 20 min en train de Limoges ce qui la rend attractive et l’expose au risque de devenir une cité dortoir. Cette dynamique socio-économique complique la mobilisation sur la commune des Ambazacoises et Ambazacois -nombreux à se tourner vers Limoges pour les activités sociales, culturelles et économiques- et porte un enjeu fort en termes de vie locale et donc de démocratie.

Son équipe municipale est en place depuis 2014 et a été élue sur un programme social et écologique. Pour relever ces enjeux, elle identifie clairement l’importance de la participation des habitants à la vie municipale tout en reconnaissant son besoin de repères sur cette question.

 

Accompagnement

Notre accompagnement, effectué par deux accompagnatrices de Fréquence Commune, Mathilde Houzé et Lisa Daoud, a été bâti à partir d’un diagnostic des besoins réalisé en visio avec 5 élus de l’équipe majoritaire.

La première journée d’accompagnement en mars 2023 s’est ensuite déroulée en présence de 11 élus et de leur collaboratrice au sein des services. Elle a débuté avec des échanges sur leur vision de la démocratie locale et quelques repères apportés sur la participation citoyenne. Les élus ont ensuite pris connaissance et analysé au regard de leur propre ambition trois expériences inspirantes de conseils de quartier dans les communes de Urrugne (Pyrénées-Atlantiques), Morlaix (Finistère) et Barberaz (Savoie).

L’analyse conduite par les élus a confirmé leur volonté et leur capacité à mettre en place une instance de co-construction d’un projet avec les habitants. Leur investigation les a également conduits à questionner l’adéquation des conseils de quartier avec leur ambition et le territoire. Ambazac est en effet composé d’un centre bourg et d’une soixantaine de hameaux répartis sur près de 60 km². La géographie communale, avec un éclatement des lieux d’habitation, ne permet pas de dessiner des « quartiers » correspondant à un espace de vie effectif ou à une identité territoriale, historique ou culturelle. En outre, les élus prennent conscience à ce moment-là de l’importance du travail associé entre élus, agents et habitants au sein de ces instances. Or si on suit cette méthodologie de travail, que nous prônons dans nos accompagnements, la mise en place de conseils de quartier exige la multiplication de l’investissement municipal, tant des élus que des agents, à hauteur de leur nombre, ce qui peut s’avérer très exigeant pour de petites communes. Les élus émettent alors des doutes sur la capacité municipale à co-construire des projets au sein de plusieurs conseils sur le territoire.

Aussi, au terme de cette première journée, les élus émettent l’idée d’un conseil unique tout en gardant en tête l’enjeu de mobilisation auquel devait répondre des conseils répartis sur la commune. Avec ces éléments, deux élus, désignés par leurs pairs, sont chargés d’élaborer une proposition en vue de la prochaine journée d’accompagnement prévue en mai. Ainsi Pascale, déléguée à la valorisation de la vie associative et citoyenne et à la démocratie participative ainsi que Frédéric, délégué à l’urbanisme, aux projets structurants et à l’aménagement du territoire, accompagnés par Mathilde et Lisa de Fréquence Commune, bâtissent au cours du mois d’avril une proposition de Conseil citoyen.

La deuxième journée d’accompagnement, début mai 2023, permet à l’équipe municipale de converger vers une charte encadrant leur future instance et de découvrir à cette occasion la prise de décision par consentement.

L’ambition proposée par les 2 élus de co-construire un projet issu de la feuille de route municipale au sein d’un Conseil citoyen unique est adopté par l’équipe. La question de la mobilisation des habitants reste néanmoins une priorité pour les élus, avec une attention particulière portée sur les personnes qui habitent dans les hameaux. L’équipe porte alors son intérêt sur le tirage au sort et souhaite que sa portée et ses modalités soient étudiées et débattues de façon approfondie lors de la dernière séance.

Débute ensuite un temps sur le choix du sujet qui sera traité par le Conseil citoyen. Une dizaine de sujets émerge grâce à l’aide de critères précis. Ces projets doivent être présentés au reste de l’équipe municipale pour délibération et décision avant la troisième et dernière journée d’accompagnement, fin juin.

Afin de préparer cette dernière séance, l’équipe de Fréquence Commune prend connaissance, au cours d’une visio avec deux élues de la commune du sujet retenu par l’équipe. Le 1er Conseil citoyen aura ainsi pour mission de « Co-construire entre élus, habitants et agents le programme des animations sociales et culturelles de la municipalité pour la période 2024-2026 ». Cela permettrait d’impliquer les habitants sur un sujet particulièrement créateur de lien social. A partir de ce sujet, Mathilde et Lisa de Fréquence commune ont élaboré une proposition de séquençage et d’animation du processus de travail du Conseil citoyen qui sera présentée lors de la séance de travail de juin.

La dernière journée d’accompagnement fin juin commence par un travail de cadrage du sujet retenu : quel cadre est non négociable pour l’équipe municipale sur ce sujet ? Quels sont les acteurs et les personnes ressources qui seront mobilisés au sein du conseil ou auditionnés par ses membres ?

Les expériences de tirage au sort accompagnées par Fréquence commune sont ensuite présentées pour mieux comprendre la portée de cet outil de mobilisation des habitants et ses exigences. L’équipe valide le recours au tirage au sort pour 15 des 30 participants au futur Conseil citoyen et choisit de le réaliser sur les compteurs d’eau en raison des données disponibles sur la commune. Suite à cette validation, un jeu de rôle permet aux élus de se renforcer sur la méthode du porte-à-porte : Comment présenter le Conseil citoyen ? Comment donner envie aux tirés au sort d’y participer ? Comment faire avec des habitants mécontents de la politique municipale ?

Avec l’ensemble de ces éléments, Fréquence commune propose un processus opérationnel de mise en place et de travail du 1er Conseil citoyen. L’équipe amende la proposition au regard de l’ensemble des contraintes politiques et techniques.

L’accompagnement se termine par une réflexion sur le rôle et la posture des élus au sein du Conseil citoyen. La charte du conseil citoyen prévoit la présence de 2 à 3 élus au sein de l’instance. Chacun et chacune de ces élus se voit attribuer un rôle spécifique et tiendra une posture adaptée à ce rôle : l’un garant du cadre non négociable et contributeur sur le fond du projet, i.e. le programme des animations sociales et culturelles,  l’autre garant de la méthodologie de co-construction et animateur du Conseil citoyen. Un ou une troisième élu pourra être désigné et viendra en soutien sur l’un ou l’autre de ces 2 rôles.

 

Prochaines étapes

• En janvier 2024, les élus d’Ambazac définissent les critères de réussite du Conseil citoyen
• En février/mars 2024, 15 personnes seront tirées au sort (méthode du tirage au sort puis porte à porte) pour rejoindre le Conseil citoyen
• En mars 2024, première séance du Conseil citoyen

 

Le bilan pour Fréquence Commune

L’équipe municipale d’Ambazac a été très ouverte aux différentes options qui s’ouvraient à elle pour répondre à leur ambition de renforcer l’implication des habitants dans la vie municipale. Partis sans a priori, ni  partis pris arrêtés sur la participation citoyenne, les élus ont conduit leurs travaux en intégrant avec curiosité et aisance les apports et expériences proposés par les accompagnatrices.

 

Le bilan pour Ambazac

Le groupe d’élus, constant et positif tout au long de l’accompagnement, a apprécié les retours d’expérience des autres communes lors de la première journée d’accompagnement. Ceux-ci étaient rassurants et inspirants. Nombreux ont été surpris du cheminement réalisé et du résultat auquel ils sont parvenus, qui s’éloigne beaucoup du recueil de doléances faites par les habitantes et les habitants. Certains ont confié qu’au départ le chantier leur semblait insurmontable mais ne l’a pas été…